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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE CHORGES
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FONTENEIGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTENEIGE
SOCIETE DES EAUX DE CHORGES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92445562
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2012

Présentation de la marque FONTENEIGE

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE CHORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONTENEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE CHORGES domicilié(e) CHEMIN DE PONTILLAS,05230 CHORGES (dossier no 2230309) - 05230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 749 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2230309) - 59800 - France.

La marque FONTENEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTENEIGE est expirée depuis le 4 décembre 2012.

SOCIETE DES EAUX DE CHORGES a également déposé les autres marques suivantes : ECRINELLE , Source des Mélèzes , CHORGES , ROCHE ECRINS , ROCHE DES ECRINS


SOCIETE DES EAUX DE CHORGES, SOCIETE ANONYME - CHEMIN DE PONTILLAS,05230 CHORGES (dossier no 2230309) - 05230 - France - SIREN 387749104


Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2230309) - 59800 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2002 n°2230309 - Publication au BOPI 2002-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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